Délais de paiement et conditions générales
Les délais de paiement sont définis dans les offres et contrats, et peuvent varier d’un document à l’autre. Toutefois, un cadre commun s’applique généralement :
- Un échéancier global pour les missions d'architecture est habituellement fourni.
- Les missions et les passages de phase ne débutent qu’après paiement des provisions.
- Les paiements doivent être effectués dans un délai de 15 jours calendaires.
- Toute question ou contestation doit être adressée dans un délai de 8 jours calendaires à l’adresse suivante : administration@nthnvdg.com.
Que se passe-t-il en cas de retard de paiement ?
Nous comprenons qu’un oubli peut survenir – cela peut arriver à tout le monde. Pour vous aider à respecter les échéances, un système de relance a été mis en place.
Cependant, nous tenons à souligner l’importance cruciale du respect des délais de paiement. D’une part, chaque travail mérite rémunération, ce qui permet de garantir la pérennité de notre activité. D’autre part, tout problème de paiement peut avoir un impact négatif direct sur le déroulement des projets, et ce sont nos clients qui en souffriront le plus.
Conformément au cadre réglementaire, en cas de retard, des rappels seront envoyés, et des dédommagements ou intérêts de retard peuvent être appliqués conformément à la législation en vigueur. Notre objectif est d’éviter tout blocage, suspension ou, pire, l’arrêt d’une mission, mais il peut parfois être nécessaire de prendre ces mesures pour garantir les droits et obligations de chacun.
Comment fonctionnent les provisions ?
- Pour les missions d'architecture : Les provisions sont nécessaires au démarrage de la mission et à chaque nouvelle étape du projet.
- Pour les missions d'expertise : Elles permettent le préfinancement des études et garantissent leur continuité. Les décomptes sont effectués au fur et à mesure de l'avancement.
Notre objectif est de garantir la fluidité et la réussite de vos projets, en créant un cadre de travail où chacun respecte ses engagements. Ensemble, nous pouvons avancer sereinement et atteindre les objectifs fixés, en toute transparence et avec un véritable esprit de collaboration.
Les conditions